Cette nouvelle procédure, accord-cadre à bons de commande, est initiée consécutivement à la déclaration sans suite du marché 2021-002 Nettoyage des bâtiments communaux, lot n°1 Nettoyage des bâtiments communaux, pour redéfinition du besoin, Lot n°1 nettoyage des groupes scolaires Lot n°2 nettoyage des sites administratifs, culturels et sportifs Les deux lots sont soumis à une obligation de résultat